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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE VALOIS
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REBELDE 37
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REBELDE 37
ANDRE VALOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3237011
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023
REBELDE 37 de ANDRE VALOIS

Présentation de la marque REBELDE 37

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REBELDE 37 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE VALOIS domicilié(e) AVENUE DU CANTIPOU - 76700 - HARFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS A VALOIS domicilié(e) AVENUE DU CANTIPOU - 76700 - HARFLEUR - France.

La marque REBELDE 37 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REBELDE 37 est expirée depuis le 15 juillet 2023.

ANDRE VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : MONNA , NAÏDA , ALITA , KENTO


ANDRE VALOIS, SAS - AVENUE DU CANTIPOU - 76700 - HARFLEUR - France - SIREN 354500027


SAS A VALOIS - AVENUE DU CANTIPOU - 76700 - HARFLEUR - France


Inscription le 25 novembre 2003 - retrait partiel n°382214 - Publication au BOPI 2003-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547585 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31

Spiritueux.